Le Manuel d’Exploitation : MANEX
À quoi sert un MANEX ?
Le MANEX, ou Manuel d’Exploitation, représente un document fondamental pour le télépilote opérant en Catégorie Spécifique. C’est dans ce document qu’il détaille minutieusement son activité. Il faut y mentionner les drones, les télépilotes, et les procédures de mise en œuvre conformes à un scénario standard européen ou à une autorisation d’exploitation. Si vous volez uniquement dans le cadre de la catégorie ouverte, vous n’avez pas besoin de MAP ni de MANEX.
Ce document correspond, dans la réglementation européenne, au Manuel d’Activités Particulières (MAP) qui était nécessaire dans la réglementation française.
Tant que vous volez uniquement selon les scénarios nationaux (S1, S2 ou S3), vous n’avez pas besoin de transformer votre MAP.
En catégorie spécifique, il est impératif pour tout exploitant de posséder un Manuel d’exploitation. Il doit englober divers éléments comme la présentation de son organisation, les procédures opérationnelles et d’entretien des aéronefs, ainsi que les programmes de formation, d’évaluation et de maintien des compétences des télépilotes.
Il convient de noter qu’une exception est prévue pour les opérations se limitant à l’utilisation d’aérostats captifs non autonomes de moins de 25 kg. Dans ce cas, un MANEX n’est pas requis. Bien que le MANEX ne doive pas être annexé au Relevé de situation, il pourrait être demandé lors de contrôles ultérieurs. Un modèle-type de MANEX, conforme à la réglementation européenne, est proposé par la DGAC : Canevas de manuel d’exploitation « Manex » (DOC – 165 Ko)
Obligation
L’exploitant en catégorie Spécifique souhaitant évoluer en dehors des scénarios nationaux est tenu de rédiger un Manuel d’exploitation (MANEX). Celui-ci doit détailler les modalités de mise en œuvre de ses obligations réglementaires. Un modèle simplifié de MANEX a été élaboré spécifiquement pour une utilisation dans le cadre des scénarios standard nationaux, accessible via le lien suivant : Canevas_manuel_exploitation_manex.doc
L’utilisation de ce canevas est vivement recommandée. Cependant, il s’agit d’un canevas vierge et non d’un document pré-rempli. Il doit être ajusté, c’est-à-dire complété et/ou amendé, de manière à refléter les spécificités propres à l’exploitant.
Dans le cas particulier des aérostats captifs autonomes, si l’exploitation se limite à leur utilisation, le MANEX peut se restreindre aux mesures de protection des tiers au sol.
Le Manex n’est pas exigé pour voler selon la Catégorie Ouverte.
Forme
Le Manex doit être à jour selon la déclaration d’activité sur AlphaTango. Autrement dit, dès que vous devez mettre à jour votre situation (modification de drones, de scénarios…) il faut que votre Manex soit à jour lui aussi selon ces modifications.
L’exploitant établit des procédures et des limites adaptées au type d’exploitation envisagée et au risque encouru, comprenant :
- Procédures opérationnelles pour garantir la sécurité des exploitations ;
- Procédures visant à garantir que les exigences de sécurité applicables à la zone d’exploitation sont respectées dans le cadre de l’exploitation envisagée ;
- Mesures de protection contre les interventions illicites et l’accès non autorisé ;
- Procédures visant à garantir que toutes les exploitations sont conformes au règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données personnelles ;
- Des lignes directrices à l’intention de ses télépilotes afin de planifier les exploitations d’UAS de manière à réduire au minimum les nuisances, y compris les nuisances sonores et autres nuisances liées aux émissions, pour les personnes et les animaux ;
- Les méthodes et moyens retenus pour assurer et promouvoir l’identification, la notification et l’analyse des événements de sécurité, incidents ou accidents survenant au cours de ses opérations (voir §17.4 du Guide de la Catégorie Spécifique de la DGAC).
Rédaction
Plusieurs solutions s’offrent à vous, vous pouvez rédiger votre Manex par vous-même, de manière autodidacte ou en étant accompagné, ou bien déléguer cette rédaction.
Conseils d’expert
Laissez-vous de la souplesse : là où il n’y a pas besoin d’être très précis, n’hésitez pas à voir large pour éviter d’avoir à faire des mises à jour.
N’attendez pas le dernier moment pour le rédiger.
Intégrez le à chaque démarche de préparation de vol.
Mise à jour
Vous devez ajuster votre MANEX pour prendre en compte deux aspects principaux : les évolutions de la réglementation et toute modification de l’activité ayant un impact sur ce manuel.
En ce qui concerne les évolutions réglementaires, vous devez avoir mis à jour votre MANEX dans un délai d’un mois après l’entrée en vigueur de la nouvelle réglementation. Pendant cette période, les nouvelles dispositions réglementaires s’appliquent immédiatement dès leur entrée en vigueur.
De plus, toute modification de l’activité qui aurait une incidence sur le MANEX nécessite une mise à jour de ce dernier.
Mettez à jour votre manuel à chaque fois qu’un évènement impacte la sécurité. Ou, au besoin, si vous constatez que la procédure doit être améliorée. L’amélioration de la qualité et de la sécurité des opérations d’UAS civils repose très fortement sur l’implication des télépilotes, des exploitants et des constructeurs à la suite des accidents ou incidents ayant un impact sur la sécurité.
Ainsi, au-delà des obligations réglementaires de notification, la DSAC vous encourage à notifier ces événements sur une base volontaire. Prenez connaissance du guide spécifique qui a été prévu à cet usage : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_notif_drones_2022.pdf
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