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Vols de drones en milieu naturel : comment limiter les dérangements de la faune ?
RéglementationVautour percnoptère. Crédit photo : Bruno Berthémy_LPO Les vols de drones en milieu naturel ne sont pas sans conséquences pour la faune. Attaques, collisions, paniques, fuites… plusieurs interactions entre des drones et des animaux ont déjà été constatées [1] par les gestionnaires d’espaces naturels. Parmi celles-ci, des attaques de drones par certains rapaces (Faucon, Aigle) […]
Les documents obligatoires pour un exploitant, ses télépilotes et ses drones
RéglementationEn tant qu’exploitant de drones, et en cas de contrôle, un certain nombre de documents sont obligatoires et peuvent vous être demandés. Mais quels sont ces documents exactement ? Où les trouver ? Quelle est leur validité ? La liste des documents concernant l’exploitant Extrait du registre des exploitants d’UAS : Selon la réglementation drone […]
Les vols de drone dans les zones Natura 2000
RéglementationLes zones Natura 2000 sont des espaces où les activités humaines sont contrôlées afin de protéger la faune et la flore. Ces zones, terrestres et marines, représentent plus de 1 700 (1766) sites en France, touchent 13 128 communes et s’étendent sur plus de 19 millions d’hectares. Quelles différences avec les réserves naturelles ? La […]
Les différents scénarios de vols de drone
RéglementationIl existe actuellement 3 scénarios nationaux de vol de drone en France : S1, S2 et S3. Ces scénarios sont amenés à disparaître avec la nouvelle réglementation européenne mais ils restent utilisables jusqu’au 2 décembre 2025. Voyons donc les conditions de vol de chacun, lequel de ces scénarios correspond à vos missions et quel est […]
Guide SORA pour les vols de drone
RéglementationInformations générales SORA signifie « Specific Operation Risk Assessment », ce qui se traduit littéralement par « évaluation des risques des opérations en catégorie spécifique ». Il s’agit d’une méthode à suivre pour analyser le niveau de risque d’une opération de drone et pour définir des mesures de sécurité adaptées. Cette analyse est réalisée par vous-même, opérateur de drone. […]
Suivre son activité de télépilote de drone au jour le jour
TUTO ClearanceChaque année c’est la même chose, en janvier, vous devez remplir votre bilan d’activité. Une tâche qui peut vite prendre du temps si vous n’avez pas suivi vos vols de drone régulièrement. Le carnet de vol Clearance vous permet d’enregistrer vos vols au jour le jour et de gagner du temps. Le bilan annuel d’activité, […]
Formation et réglementation de drone européenne
Formation, RéglementationLa nouvelle réglementation européenne entre en vigueur le 31 décembre 2020. Un des sujets au cœur des discussions concerne la formation et la reconnaissance d’équivalence des titres de télépilote de drone. Voici donc un récapitulatif. Tous les télépilotes diplômés selon les règles nationales (CATT) avant le 1er janvier 2022 … … obtiendront automatiquement le brevet […]
Confiez-vos démarches de vol de drone à Clearance
TUTO ClearanceClearance permet d’analyser vos missions de drone et d’obtenir vos autorisations de vol en toute autonomie. Toutefois, si les contraintes sont nombreuses et/ou votre mission complexe, vous pouvez nous confier la responsabilité de l’obtention de vos autorisations de vol. Pour cela, abonnez-vous à Clearance et créez votre mission sur la plateforme en y apportant toutes […]
Décryptez les SUP AIP avant vos vols de drone
RéglementationLes SUP AIP sont des informations temporaires comportant des textes longs ou des cartes. Ils sont donc différents des NOTAM qui eux sont constitués d’un simple texte. Les SUP AIP peuvent concerner beaucoup de sujets, comme les travaux sur les pistes des aérodromes, mais ceux qui intéressent les télépilotes de drones concernent en général les […]
Infographie : La future réglementation drone européenne
RéglementationLe 15 septembre dernier, la DSAC a animé un webinaire et publié deux guides (1 et 2) sur la future réglementation drone européenne. Plus de 2h de vidéos et 200 pages plus tard, voici un récapitulatif de ce qui est à venir et une infographie à imprimer ! Les catégories Les 3 catégories actuelles basées […]
Faites voler votre drone à Paris !
RéglementationVous vous en doutiez, une simple déclaration à la préfecture ne suffit pas pour survoler Paris avec son drone. Selon l’arrêté du 21 février 2018, Paris est une zone identifiée LF-P 23 ce qui signifie que son survol est interdit. Toutefois, des exceptions sont possibles à condition de respecter certaines conditions. La déclaration en […]
Faire décoller son drone avec Clearance
TUTO ClearanceChers télépilotes, voici quelques explications sur le bouton « décoller » de la plateforme Clearance. Vous avez créé votre mission et obtenu les accords nécessaires pour un vol en toute légalité et sécurité ? Parfait ! Rendez-vous maintenant sur les lieux du vol avec votre smartphone et cliquez sur « décoller » ! Pour quoi faire ? […]
Signalement électronique, êtes-vous en règle ?
RéglementationQu’est-ce que le signalement électronique des drones et à quoi sert-il ? Aussi appelé signalement numérique ou système d’identification à distance, le signalement électronique d’un drone est, en France, un signal wifi détectable jusqu’à 2km qui transmet des informations d’identification. La réglementation européenne prévoit également ce type de dispositif sous le nom de e-identification. Reste […]
Vol de drone de nuit, quelle réglementation ?
RéglementationQu’est ce que la nuit en aéronautique ? C’est la période pendant laquelle le centre du disque solaire se trouve à plus de 6 degrés sous l’horizon. Pour les latitudes comprises entre 30° et 60°, on admet que la nuit aéronautique débute 30 minutes après l’heure du coucher du soleil (abrégé SS pour Sun Set), […]
Arrêté « Espace » modifié le 10 avril 2020 : les 3 points à retenir
RéglementationL’arrêté Espace du 17 décembre 2015 relatif à l’utilisation de l’espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord a été modifié par l’arrêté du 10 avril 2020, en vigueur à partir du 1er mai 2020. Voici les 3 modifications essentielles à retenir pour les télépilotes. 1. Vols de nuit possibles sans autorisation […]
Créer une mission sur la plateforme Clearance
TUTO ClearanceCréer une mission de vol de drone sur notre plateforme ne prend que 3 minutes et permet de lister l’ensemble des contraintes et NOTAM spécifiquent à votre zone de vol. Vous pouvez ensuite effectuer vous même les démarches administratives ou laisser notre équipe se charger de tout ! Pour créer votre mission, cliquez d’abord sur […]
Définir la zone de vol sur Clearance
TUTO ClearanceSur la plateforme Clearance, quand vous créez votre mission, vous avez deux possibilités pour définir votre zone de vol. Soit en la dessinant à la main sur la carte soit en chargeant un fichier .kml contenant un polygone. Dessiner la zone de vol sur la plateforme Clearance Le dessin de la zone se fait en […]
Importer ses drones sur Clearance depuis AlphaTango
TUTO ClearancePourquoi importer ses drones sur la plateforme Clearance ? Importer vos drones sur la plateforme Clearance vous permet de notifier vos vols en agglomération (S3), en secteur militaire ou en hors vue en un clic depuis la plateforme, sans avoir à passer par Alpha Tango ! Vous pourrez aussi nous confier la gestion de vos […]
Comment obtenir l’accord d’un aérodrome
RéglementationPour effectuer un vol de drone à proximité d’un aérodrome, vous devez obtenir un accord de l’organisme fournissant les services de la circulation aérienne sur l’aérodrome. A défaut, vous devez l’obtenir du prestataire du service d’information de vol de l’aérodrome, à défaut, de l’exploitant de l’aérodrome. À noter : depuis la mise à jour de […]
En cas de contrôle, voici la liste des documents à présenter
RéglementationLes télépilotes professionnels s’en plaignent parfois : les images prises par drone de manière probablement illégales sont de plus en plus nombreuses, sur internet comme dans les reportages télévisés. Et pourtant, en parallèle, les contrôles se multiplient. Un voisin s’étonne de voir un drone voler, appelle le commissariat ou la gendarmerie. Et vous voici en […]
Vols de drone en agglomération, n’oubliez pas la déclaration
RéglementationAvant d’envisager une mission drone en agglomération, les télépilotes doivent effectuer une déclaration transmise à la préfecture du département. Cette déclaration doit être effectuée avec un préavis minimal de 5 jours ouvrés, en excluant la date de dépôt de la déclaration et la date du vol. Qu’est-ce qu’une agglomération en aéronautique ? Selon l’article 1 […]
Les NOTAM pour les vols de drones : les trouver et les lire
RéglementationPour préparer ses missions, il faut bien évidemment identifier les contraintes pérennes : présence d’une agglomération, proximité d’un aéroport, existence d’une zone à statut particulier (zone P, R ou D), etc. Mais il ne faut pas oublier les NOTAM. Qu’est-ce qu’un NOTAM ? Les NOTAM permettent d’informer les usagers de l’espace aérien des restrictions et […]
3 (bonnes) raisons de respecter la réglementation sur les vols de drones
RéglementationLa réglementation est souvent vécue comme une contrainte, mais son respect peut être une opportunité pour les télépilotes professionnels. L’utilisation des drones en France est réglementée depuis 2012. Les professionnels sont partagés entre les mérites d’une loi qui permet de développer une activité commerciale structurée et les freins trop nombreux qu’elle impose encore. Modifiée en […]
Oublier de renseigner son bilan annuel d’activités, c’est risquer d’être radié
RéglementationChaque année en janvier, les exploitants professionnels de drone doivent renseigner leur bilan annuel d’activité. Parmi les obligations des exploitants professionnels de drones civils, figure celle de remplir chaque année un bilan annuel d’activité, transmis à la DGAC. À condition d’avoir bien suivi ses vols tout au long de l’année, le formulaire est très simple […]
Télépilotes, le théorique ULM ne suffit plus
RéglementationL’arrêté du 18 mail 2018 a apporté de grands changements à la formation des télépilotes, fini le théorique ULM, place au théorique drone! La période de transition qu’il instaurait s’est terminée le 1er juillet 2019. La réglementation sur les drones continue à évoluer. Après la première réglementation de 2012, complétée en 2015, ce fut au […]