Lorsque l’on devient exploitant de drone, on peut vite se sentir perdu vis à vis de tous les numéros à connaître.

Parfois, des télépilotes nous posent des questions liées à ces numéros. Nous avons donc décidé de vous faire un petit récapitulatif pour essayer de rendre tout cela plus clair.

 

Du côté de l’exploitant

 

Plusieurs numéros existent pour représenter un même exploitant de drones. Il s’agit des numéros d’exploitant déclaré, d’identifiant unique et d’exploitant européen UAS.

 

•    Le Numéro d’exploitant déclaré 

Format : ED[numéro]

Dès que vous vous déclarez comme exploitant de drones sur la plateforme AlphaTango, celle-ci vous attribue ce numéro. Cette « déclaration d’activité » reste le moyen de déclarer l’utilisation des scénarios standard nationaux S1, S2 et S3.

Depuis le 31/12/2020, la réglementation européenne impose que tout utilisateur d’un UAS dans la catégorie « spécifique » (Guide Catégorie Spécifique) soit enregistré comme « exploitant d’UAS ».

Si vous faites votre déclaration pour la première fois, un numéro d’exploitant déclaré vous est attribué.

S’il s’agit d’un renouvellement ou d’une mise à jour, le numéro d’exploitant déclaré qui vous avait été attribué restera le même.

Néanmoins, ce numéro a presque disparu de la plateforme AlphaTango, il est visible sur votre déclaration d’activité au format PDF que vous avez pu télécharger dans l’onglet « Catégorie spécifique / scénarios nationaux » :

 

Dorénavant, ce document s’appelle « Relevé de situation ». Le bouton sur AlphaTango propose de « Télécharger le relevé de situation ».

•    Numéro Identifiant Unique (Unique Identifier) : UID

Format : Nombres

C’est un numéro qui vous est attribué après la première délégation effectuée sur le site AlphaTango :

Il permet aux différentes plateformes communiquant avec AlphaTango de faire le lien entre votre compte AlphaTango et leur système.

Par exemple, grâce à la délégation et à ce numéro, vous pouvez importer vos drones depuis AlphaTango vers votre compte Clearance puis faire des notifications de vols directement sans avoir besoin de vous reconnecter sur AlphaTango.

Pour en savoir plus, voici notre Article sur l’Import des drones dans Clearance

 

•    Numéro d’exploitant européen UAS

Format : FRA-XXXXXXXXXXXXX (13 caractères)

Depuis le 31/12/2020, tout utilisateur d’un UAS doit être enregistré comme exploitant d’UAS au sens de la réglementation européenne, et le numéro obtenu doit être apposé sur l’UAS lorsqu’il est utilisé dans la catégorie « spécifique » ou, si l’aéronef répond aux critères du paragraphe 5 de l’article 14 du règlement 2019/947, dans la catégorie « ouverte ».

En fait, ce numéro est l’équivalent du numéro d’Exploitant Déclaré (ED) mais au niveau européen.

Vous trouverez ce numéro sur votre compte AlphaTango :

 

Voir le guide pour s’enregistrer en tant qu’exploitant UAS sur AlphaTango ici 

 

 

Du côté du drone

 

De son côté aussi le drone a son lot de numéros tels que le numéro d’enregistrement ou le numéro de signalement électronique.

 

•    Numéro d’enregistrement du drone

Format : UAS-FR-[numéro]

Lorsque vous enregistrez votre drone sur le portail AlphaTango, il reçoit un numéro d’enregistrement de la forme UAS-FR-[numéro] :

A noter que la durée de validité de l’enregistrement est de cinq ans.

Le numéro d’enregistrement est obligatoire pour tous les drones entre 800 grammes et 25 kilogrammes.

Pour ce qui est de l’affichage de ce numéro sur le drone, il est conseillé d’inscrire le numéro UAS sur un support distinct de la plaque d’identification. Toutefois, vous pouvez regrouper toutes les informations sur une même plaque selon la place disponible sur le drone, cela peut être toléré. Les contraintes de visibilité et de dimensions restent les mêmes.

Dans tous les cas, ce numéro UAS doit figurer sur le drone et visible à l’œil nu à au moins 30 cm.

 

•    Numéro de signalement électronique 

Format : 30 caractères pour un module FR externe

OU :  19 caractères pour un ANSI/CTA/2063-A (PSN) programme intégré avec mise à jour firmware. (Il commence par exemple par « 1581E » pour un Mavic 2 de DJI.)

L’objectif de ce numéro est d’aider les forces de l’ordre à détecter et identifier les drones illicites (loi française).

Il s’agit d’un dispositif à bord de l’aéronef qui émet un signalement wifi. Ce signalement est diffusé à tout instant du vol, et contient un identifiant unique et des informations relatives au vol : position de l’aéronef, position du point de décollage, vitesse sol et route suivie. L’identifiant de signalement électronique est communiqué par le constructeur de l’aéronef (dispositif intégré) ou de la balise (dispositif « amovible »). 

En cas de doute sur l’identifiant à saisir, contactez le constructeur.

Attention, car si l’identifiant que vous saisissez dans AlphaTango ne correspond pas exactement à celui diffusé électroniquement par l’aéronef en vol, celui-ci sera considéré comme potentiellement hostile par les systèmes de détection au sol et le propriétaire de l’aéronef encourt une sanction. 

Pour terminer, tous les aéronefs de classes C1, C2, C3, C4, ainsi que tous ceux dont la masse (équipements et batterie ou carburant compris) est supérieure ou égale à 800g ou nativement équipé d’un dispositif de signalement électronique doivent être enregistrés par leur propriétaire sur le portail AlphaTango.

Attention, la balise de signalement électronique est un dispositif distinct qui ne vous dispense pas d’apposer le numéro d’enregistrement de manière visible sur votre aéronef.

Pour en savoir plus, voici notre Article sur le Signalement électronique

 

•    Numéro d’identification à distance

D’ailleurs, ce numéro est différent du numéro de signalement électronique.

Son objectif est d’améliorer la sécurité des vols et protéger la vie privée des citoyens (loi européenne).

Les UAS marqués CE dans les classes C1, C2 et C3 utilisés dans la catégorie Ouverte devront être équipés d’un système d’identification à distance (diffusant le n° d’exploitant UAS de leur utilisateur) comme prévu par le règlement européen . Plus précisément, ce système sera obligatoire pour l’utilisation d’un aéronef de classe : 

– C1 en sous-catégorie A1, 

– C2 en sous-catégorie A2 et A3, 

– C3 en sous-catégorie A3. 

Pour les UAS équipés d’un tel système d’identification à distance, le numéro d’exploitant d’UAS doit être téléchargé dans l’UAS. Il faut pour cela entrer le code fourni dans le bloc Exploitant d’UAS d’AlphaTango :

Attention : Ne communiquez pas les 3 caractères secrets après le « – » à la fin du code afin d’éviter que votre numéro d’exploitant d’UAS soit téléchargé dans un UAS dont vous n’êtes pas l’utilisateur.

C’est quoi la différence avec le numéro de signalement électronique ?

Alors oui, ce numéro fait penser au numéro de signalement électronique. Pourtant, le système d’identification à distance prévu dans la réglementation européenne ne doit pas être confondu avec le signalement électronique requis par la loi « drones » française de 2016.  Il n’est pas assuré qu’un système d’identification à distance au sens européen remplira les critères techniques du signalement électronique tels que définis dans la réglementation française. Les autorités françaises et européennes coopèrent toutefois pour permettre une convergence de ces deux dispositifs. 

 

•    Numéro de série du drone

Pour finir, une petite précision quant au numéro de série.

Un numéro de série est un numéro d’identification unique ou un groupe de chiffres et de lettres attribué à un composant matériel ou logiciel individuel. D’autres objets portent également des numéros de série, notamment des billets de banque et autres documents similaires. Le terme numéro de série est souvent abrégé S / N ou SN , en particulier lorsque le mot précède un numéro de série réel sur quelque chose. 

 

•    Numéro de série du contrôleur de vol des drones DJI

Comme son nom l’indique, il s’agit du numéro de série, oui, mais celui du Contrôleur de Vol DJI.

Pour ceux qui utilisent les drones DJI, ce numéro n’est pas le numéro de série du drone mais le numéro de série du contrôleur de vol du drone. Effectivement, c’est ce numéro qui vous permet de faire des déblocages de No Fly Zone DJI.

Sans ce numéro, il n’est pas possible de débloquer les zones.

Pour en savoir plus, lisez notre Article sur les No Fly Zones DJ

 

 

En espérant que cela ait pu vous être utile !

 

A bientôt 😊